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Recherche dans la JLMB

6 résultats
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15/01/2021

Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale – Principes généraux, J.L.M.B., 2021/2, p. 97

Cl. Parmentier

ouvrage - cour de justice - impôt - extrait - recueil - juridictions suprêmes - juridictions suprêmes nationales - jurisprudence étudiée - liste des arrêts - cour européenne des droits - cour européenne - cour constitutionnelle - liste d...

15/01/2021

Éléments de droit des sociétés et des associations, J.L.M.B., 2021/2, p. 97-98

Cl. Parmentier

association - société - ouvrage - code des sociétés - chapitre - restructuration - gestion - intitulé - introduction - lecteur - liquidation - activité en société - personnalité juridique - représentation - traités des thèmes généraux - ...

15/01/2021

L'entreprise en difficulté, ses dirigeants et ses créanciers, J.L.M.B., 2021/2, p. 98

Cl. Parmentier

colloque - contribution - créancier - dirigeant - droit national - titre sur la nécessité - restructuration préventive - procédures efficaces de restructuration préventive - procédures efficaces - moineau - journée d étude - fleuron de l...

15/01/2021

Réorganisation judiciaire : le livre XX du Code de droit économique et la C.C.T. n° 102 annotés, J.L.M.B., 2021/2, p. 98-99

Cl. Parmentier

directive - convention collective - code de droit - code de droit économique - ouvrage - cour de justice - insolvabilité - convention collective de travail - problématique - maintien des droits - partie traite - parlement européen - outi...

15/01/2021

Guide juridique de l'entreprise, J.L.M.B., 2021/2, p. 99

Cl. Parmentier

supplément - volume - aspect - autrice - consultation - contrat de transaction - direction - entreprise - figure juridique - guide juridique - importance pratique - importance pratique considérable - référence pour les utilisateurs - tra...

15/01/2021

Le droit judiciaire et les pots-pourris – Thématiques choisies, J.L.M.B., 2021/2, p. 99

Laurence Coenjaerts

droit judiciaire - pièce de théâtre - paysage de la procédure - pot-pourri - procédure civile - présent - questions pointues - recouvrement forcé - recouvrement forcé des aliments - réformes d ampleur - réformes successives - résolution ...

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