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19/02/2019
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Tribunal de grande instance Lyon (référés), 19/02/2019


Jurisprudence - Droits de l'homme

J.L.M.B. 19/115
I. Référé - Provisoire - Mesures conservatoires - Dommage imminent ou trouble manifestement illicite.
II. Vie privée - Cinéma - Nom et prénom - Mentisson dans un film - Éléments déjà divulgués dans un procès et dans une interview - Pas de déformation alléguée du rôle d'une personne dans la vie réelle.
III. Libertés publiques - Généralités - Liberté d'expression - Combinaison avec le respect de la vie privée et la présomption d'innocence - Proportionnalité - Libération de la parole de victimes d'agressions sexuelles au sein de l'Église - Débat d'intérêt général - Conséquences désastreuses du report de la sortie d'un film.
1. Le juge des référés peut toujours, même en présence d'une contestation sérieuse, prescrire les mesures de remise en état qui s'imposent pour prévenir un dommage imminent ou faire cesser un trouble manifestement illicite.
2. Le nom et le prénom d'une personne constituent des éléments fondamentaux de son identification qui ne ressortent pas nécessairement de sa vie privée. Lorsque ces éléments ont fait l'objet d'une large divulgation lors d'un procès pénal et que cette personne s'est exprimée sous son identité lors d'un entretien filmé, ces éléments de notoriété conduisent à accorder une moindre importance à la divulgation de son identité dans un film.
À partir du moment où cette personne, intervenue dans le cadre de ces événements en qualité de psychologue bénévole, n'affirme pas que le film déformerait le rôle réel qu'elle a apporté à la révélation de faits d'agressions sexuelles dénoncés, il ne peut donc être considéré que ce film porterait une atteinte illégitime à sa vie privée.
3. Le droit à la liberté d'expression justifie des atteintes au respect de la vie privée et de la présomption d'innocence pour autant qu'elles restent dans un rapport de proportionnalité raisonnable avec les buts protégés par ces différents droits.
Un film qui annonce présenter le point de vue des victimes d'agressions sexuelles commises au sein de l'église catholique et ne se présente donc pas comme un document neutre mais comme une oeuvre de fiction basée sur des faits réels, destinée à alimenter le débat d'intérêt général suscité par ces agressions, en mettant notamment en lumière le poids du silence opposé aux victimes par les hiérarchies et la société, n'excède pas ces limites même s'il reproduit les nom et prénom d'une psychologue intervenue à titre bénévole auprès des victimes en qualité de médiatrice.
Il n'y a donc pas lieu de faire droit à la demande de cette psychologue de faire modifier ses nom et prénom dans le film, notamment eu égard aux conséquences financières désastreuses qu'entrainerait un report de la sortie du film de l'ordre de trois semaines.

(Régine M. / François Ozon, S.A.S. M. et S.A.S. Z. )


(...)
Régine M. a été citée à comparaître par acte du 23 mai 2017 devant le tribunal correctionnel de Lyon à la requête de dix parties civiles, pour des faits de non-dénonciation d'agressions sexuelles sur mineurs et de non-assistance à personne en péril, infractions également reprochées à Pierre, quatre autres prévenus se voyant reprocher la seule infraction de non-dénonciation d'agressions sexuelles sur mineurs. Les débats se sont finalement tenus du 7 au 10 janvier 2019, en présence de nombreux journalistes français et étrangers. La défense de Régine M. a demandé sa relaxe et le délibéré a été fixé au 7 mars 2019. Les parties civiles, par ailleurs victimes dans le cadre d'une affaire instruite contre Benoît, ont constitué une association intitulée « La Parole Libérée ».
Régine M. a appris qu'un film intitulé « Grâce à Dieu », réalisé par François Ozon, devait sortir en salles le 20 février 2019. Ce film constitue un « docu-fiction », c'est-à-dire inspiré de faits réels, les démarches d'une victime du prêtre Benoît auprès du diocèse de Lyon aux fins de lui faire cesser ses fonctions, la création par plusieurs victimes de l'association La Parole Libérée ainsi que la médiatisation de l'affaire. Il représente le point de vue exclusif des victimes de Benoît, de sorte que Régine M. n'a pas été sollicitée ni rencontrée pour faire connaître sa position, choix que revendique François Ozon dans la presse.
Un personnage du film, nommé Régine M., incarne la psychologue du diocèse, rôle joué par Madame Martine Erhel. Les victimes ont en revanche délibérément souhaité apparaître sous des noms d'emprunt. Régine M. a sollicité le 29 janvier 2019 une projection privée du film préalable à sa sortie nationale et la modification de son nom, utilisé sans son accord dans un contexte qui la rend parfaitement identifiable, et elle s'est également plainte de la violation de la présomption d'innocence. Les conseils du réalisateur et du producteur ont accepté le principe de cette projection privée, mais hors la présence d'un huissier, qui a eu lieu le 8 février 2019. Le film a été projeté à l'occasion d'avant-premières partout en France, ainsi à Lyon trois projections ont eu lieu le 11 février 2019, accompagnées de débats en présence de l'équipe du film et des membres de l'association La Parole Libérée. Régine M. a été autorisée judiciairement à la désignation d'un huissier pour retranscrire les propos la concernant. Il est confirmé les craintes de Régine M., à savoir que son nom et son prénom sont cités à de nombreuses reprises dans le film et qu'elle est représentée à l'écran comme un personnage dénué de toute empathie et au service de Pierre, dans l'objectif d'« endormir » la victime de Benoît qui s'est manifestée à eux. Régine M. invoque les dispositions des articles 809, alinéa 1er, du Code de procédure civile et 9 du Code civil et soutient que le personnage censé être de fiction présenté par Martine Erhel sous le nom de Régine M. comme étant la psychologue du diocèse incarne Régine M. elle-même, qu'elle a droit à la protection de son nom et de sa vie privée, que le contexte de la citation directe délivrée à son encontre ainsi que la médiatisation du procès la rendent parfaitement identifiable, que François Ozon invoque la création d'une oeuvre de fiction mais que son oeuvre est très largement empruntée aux faits qui lui ont été rapportés par les parties civiles, et qu'il aborde du seul point de vue des parties civiles, lesquelles ont refusé l'utilisation de leurs nom patronymiques, ce qui confirme qu'elles ne souhaitaient pas pour leur part être identifiées. Ce traitement discriminatoire démontre le parti pris du réalisateur. Le personnage incarnant Régine M. est présent pendant tout le premier tiers du film. L'atteinte à ses droits est aggravée par le fait qu'elle est présentée dans le film comme coupable d'avoir voulu « endormir une victime », alors que le délibéré de son procès est fixé au 7 mars 2019. L'usage de ses nom et prénom dans ces conditions caractérise lors des avant-premières un trouble manifestement illicite et un dommage imminent qui deviendra irrémédiable après la sortie nationale du film. Régine M. a un intérêt légitime à obtenir la communication du scénario et du script du film avant le procès au fond qu'elle engagera sur le fondement de l'atteinte à sa vie privée et à la présomption d'innocence. Elle a constaté une dénaturation de sa personnalité dans le film où elle est représentée sous les traits d'un personnage sévère, servile à l'égard du Cardinal Pierre, absolument dénué d'empathie à l'égard de la victime qu'elle a reçue. L'oeuvre omet délibérément plusieurs pièces essentielles et à décharge de Régine M. et de Pierre, notamment des échanges de mails qui démontrent qu'Alexandre avait choisi de s'entretenir avec Régine M. et qu'il n'était pas mécontent de leurs échanges. (...)
Sur ce :
Attendu que l'alinéa 1er de l'article 809 du Code de procédure civile dispose que le président peut toujours, même en présence d'une contestation sérieuse, prescrire en référé les mesures de remise en état qui s'imposent pour prévenir un dommage imminent ou faire cesser un trouble manifestement illicite ;
Attendu que l'article 9 du Code civil dispose que chacun a droit au respect de sa vie privée ; que le nom et le prénom d'une personne constituent des éléments fondamentaux de son identification qui ne ressortent pas nécessairement de sa vie privée ; qu'en l'espèce les nom et prénom de Régine M. ont fait l'objet d'une large divulgation lors du procès pénal dont elle a fait l'objet en même temps que d'autres prévenus qui s'est tenu à Lyon du 6 au 9 janvier 2019 sur plainte avec constitution de partie civile, avant lequel Régine M. elle-même s'est exprimée sous son identité lors d'un entretien filmé qu'elle a donné à Euronews le 19 février 2016 lors de l'enquête sur le rôle de l'Église dans son traitement des faits reprochés à Benoît ; que son nom et son rôle dans le dévoilement des faits ont été mentionnés à de multiples reprises lors du procès pénal qui l'a opposée aux parties civiles, et qu'elle-même a donné une abondante publicité à la mise en demeure de retirer son nom du film qu'elle a fait délivrer à François Ozon et à la société M., tous éléments de notoriété qui conduisent à accorder une moindre importance à la divulgation de son identité dans l'oeuvre litigieuse ;
que l'atteinte à la vie privée reprochée aux réalisateur et producteurs du film ne sont pas constitués, dès lors que les faits reprochés se sont déroulés lors du travail bénévole accompli par Régine M. en qualité de psychologue du diocèse de Lyon dans lequel il était fait appel à ses compétences pour ses qualité de femme, de professionnelle et de médiatrice dans un esprit chrétien ; que Régine M. ne fait pas état de déformation par le film du rôle réel qu'elle a apporté à la révélation des faits d'agressions sexuelles commis sur Alexandre, par sa confrontation avec Benoît, qui a admis lors de cet entretien les avoir commises ; qu'elle ne soutient pas que les propos qui lui sont prêtés dans le film soient déformés, inexacts ou ne seraient pas le reflet de la réalité des faits ; que bien au contraire il a été utilisé bon nombre de courriels envoyés par les parties de nature à retranscrire la nature et le climat des échanges ; que pour le reste le propos expliqué du film consiste à montrer les difficultés auxquelles les victimes des agressions sexuelles se sont trouvées confrontées lors de la tentative de leur révélation, de la part de leur entourage familial comme de l'Église du fait qu'elles avaient été commises par un prêtre ; que la réalité de cette situation ne porte pas atteinte à la vie privée de Régine M. dont la situation professionnelle tout particulière entre les victimes et l'Église est soulignée pour signifier que sa présence n'a pas suffi à permettre la dénonciation judiciaire des faits ou un éloignement rapide de Benoît de tout contact avec les enfants pour les raisons qui sont exposées sans dénigrement de la personne de Régine M. ;
Attendu que l'article 9-1 du Code civil dispose que chacun a droit au respect de la présomption d'innocence et que l'alinéa 2 de cet article permet au juge des référés d'imposer la diffusion d'un communiqué aux fins de faire cesser l'atteinte à cette présomption d'innocence aux frais de la personne qui en est responsable ; qu'il apparaît légitime que Régine M., poursuivie du chef de non-dénonciation d'agressions sexuelles sur une victime de Benoît, s'oppose à la divulgation d'informations relatives à l'affaire qui la met en cause entre son procès et le prononcé du délibéré ; que cependant le film n'évoque pas l'affaire pénale qui oppose Régine M. aux parties civiles mais précise pour ce qui concerne Alexandre que les faits dont il a été victime ont été commis par Benoît entre 1983 et 1986 ; que le docu-fiction que constitue cette oeuvre n'a pas pour objet d'exposer les discussions juridiques complexes relatives à la constitution et à la prescription de l'infraction de non-dénonciation des agressions sexuelles ; que Régine M. ne soutient pas que son rôle dans les faits rapportés n'a pas été celui qui est décrit dans le film et qu'elle aurait été présentée à tort comme coupable des faits objets du procès pénal ; que le film est précédé et suivi d'encarts qui mentionnent le droit au respect de la présomption d'innocence ;
Attendu que l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme consacre le droit à la liberté d'expression qui doit se combiner avec les dispositions ci-dessus rappelées par un principe de proportionnalité dans les atteintes portées aux différents droits en concours ; que la libération de la parole des victimes des agressions sexuelles commises au sein de l'Église constitue un débat d'intérêt général depuis ces dernières années sur le plan mondial, qui conduit l'Église catholique à évoluer sur ce plan et que le film en cause contribue à alimenter ce débat, de manière non manichéenne et avec subtilité ainsi que le soulignent de nombreux articles de presse cités suite aux avant premières, Famille chrétienne, Première, les Dernières Nouvelles d'Alsace, Le Journal du Dimanche, Le Point, Positif, Notre Temps, Pleine Vie, Le Monde ; que le film présente le point de vue des victimes des agressions sexuelles et qu'il ne s'agit donc pas d'un document neutre mais d'une oeuvre de fiction basée sur des faits réels, destinée à informer et à faire progresser la cause de la libération de la parole des victimes des agressions sexuelles commises par une personne ayant autorité, et à montrer l'importance du poids du silence opposé par les hiérarchies et par la société ; que l'argument financier également développé qui expose les conséquences désastreuses engendrées par un report de sortie du film de l'ordre de trois semaines du fait de sa livraison dans trois cent et sept salles de cinéma pour sortie le 20 février 2019 doit également être pris en considération ;
Attendu qu'il convient en conséquence de rejeter la demande tendant à voir modifier le nom et le prénom de Régine M. dans le film Grâce à Dieu ;
Attendu qu'il en est de même de la demande de communication du script, dont il est soutenu qu'il n'y en a pas, et du scénario, qui comprend des considérations techniques et ne constitue pas l'oeuvre définitive qui seule est accessible aux tiers ; que Régine M. est déjà en possession des éléments des scènes qui lui permettraient d'agir en justice au fond, constitués du procès-verbal du constat d'huissier qu'elle a fait établir le 11 février 2019 qui reprend après enregistrement les propos du film qui la concernent ;
Attendu que la demanderesse, qui succombe à l'instance, doit en supporter les dépens ;
Attendu que les circonstances de l'espèce justifient qu'il soit laissé à la charge de chacune des parties les frais irrépétibles qu'elles ont exposés ;

Dispositif conforme aux motifs.

Siég. :  M. Th. Polle.
Greffier : Mme L. Uny.
Plaid. : MesX. Vahramian, P.-A. Iweins et B. Goulesque-Monaux.
N.B. : Par jugement du 7 mars 2019 du tribunal correctionnel de Lyon, l'archevêque mentionné dans la première décision a été condamné à une peine de six mois de prison, avec sursis, et Régine M., mentionnée dans la seconde, a été relaxée. L'archevêque a manifesté son intention d'interjeter appel.

 



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1. Le juge des référés peut toujours, même en présence d'une contestation sérieuse, prescrire les mesures de remise en état qui s'imposent pour prévenir un dommage imminent ou faire cesser un trouble manifestement illicite.

2. Le nom et le prénom d'une personne constituent des éléments fondamentaux de son identification qui ne ressortent pas nécessairement de sa vie privée. Lorsque ces éléments ont fait l'objet d'une large divulgation lors d'un procès pénal et que cette personne s'est exprimée sous son identité lors d'un entretien filmé, ces éléments de notoriété conduisent à accorder une moindre importance à la divulgation de son identité dans un film.

À partir du moment où cette personne, intervenue dans le cadre de ces événements en qualité de psychologue bénévole, n'affirme pas que le film déformerait le rôle réel qu'elle a apporté à la révélation de faits d'agressions sexuelles dénoncés, il ne peut donc être considéré que ce film porterait une atteinte illégitime à sa vie privée.

3. Le droit à la liberté d'expression justifie des atteintes au respect de la vie privée et de la présomption d'innocence pour autant qu'elles restent dans un rapport de proportionnalité raisonnable avec les buts protégés par ces différents droits.

Un film qui annonce présenter le point de vue des victimes d'agressions sexuelles commises au sein de l'église catholique et ne se présente donc pas comme un document neutre mais comme une œuvre de fiction basée sur des faits réels, destinée à alimenter le débat d'intérêt général suscité par ces agressions, en mettant notamment en lumière le poids du silence opposé aux victimes par les hiérarchies et la société, n'excède pas ces limites même s'il reproduit les nom et prénom d'une psychologue intervenue à titre bénévole auprès des victimes en qualité de médiatrice.

Il n'y a donc pas lieu de faire droit à la demande de cette psychologue de faire modifier ses nom et prénom dans le film, notamment eu égard aux conséquences financières désastreuses qu'entrainerait un report de la sortie du film de l'ordre de trois semaines.

Le nom et le prénom d'une personne constituent des éléments fondamentaux de son identification qui ne ressortent pas nécessairement de sa vie privée. Lorsque ces éléments ont fait l'objet d'une large divulgation lors d'un procès pénal et que cette personne s'est exprimée sous son identité lors d'un entretien filmé, ces éléments de notoriété conduisent à accorder une moindre importance à la divulgation de son identité dans un film.

À partir du moment où cette personne, intervenue dans le cadre de ces événements en qualité de psychologue bénévole, n'affirme pas que le film déformerait le rôle réel qu'elle a apporté à la révélation de faits d'agressions sexuelles dénoncés, il ne peut donc être considéré que ce film porterait une atteinte illégitime à sa vie privée.

Le droit à la liberté d'expression justifie des atteintes au respect de la vie privée et de la présomption d'innocence pour autant qu'elles restent dans un rapport de proportionnalité raisonnable avec les buts protégés par ces différents droits.

Un film qui annonce présenter le point de vue des victimes d'agressions sexuelles commises au sein de l'église catholique et ne se présente donc pas comme un document neutre mais comme une œuvre de fiction basée sur des faits réels, destinée à alimenter le débat d'intérêt général suscité par ces agressions, en mettant notamment en lumière le poids du silence opposé aux victimes par les hiérarchies et la société, n'excède pas ces limites même s'il reproduit les nom et prénom d'une psychologue intervenue à titre bénévole auprès des victimes en qualité de médiatrice. Il n'y a donc pas lieu de faire droit à la demande de cette psychologue de faire modifier ses nom et prénom dans le film, notamment eu égard aux conséquences financières désastreuses qu'entrainerait un report de la sortie du film de l'ordre de trois semaines.

Date(s)

  • Date de publication : 15/03/2019
  • Date de prononcé : 19/02/2019

Référence

Tribunal de grande instance Lyon (référés), 19/02/2019, J.L.M.B., 2019/11, p. 524-527.

Branches du droit

  • Droit judiciaire > Référé > Décision par provision
  • Droit judiciaire > Référé > Nature de la mesure
  • Droit judiciaire > Droit judiciaire étranger > France

Éditeur

Larcier

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