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Recherche dans la JLMB

5 résultats
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13/06/2014

L'impôt des personnes physiques, J.L.M.B., 2014/24, p. 1160

Claude Parmentier

impôt - ouvrage - état - cadre institutionnel - impôt des personnes physiques - impôt des personnes - mêmes qualités - pouvoirs fiscaux - pouvoirs fiscaux des communautés - premier chapitre - prose législative - revenus divers - revenus ...

13/06/2014

Guide juridique de l'entreprise, J.L.M.B., 2014/24, p. 1160-1161

Claude Parmentier

volume - troisième fascicule - supplément - sociétés à responsabilité limitée - sociétés à responsabilité - sociétés coopératives à responsabilité limitée - sociétés coopératives - responsabilité des fondateurs - opérations imposables - ...

13/06/2014

L'homme dans la société internationale. Mélanges en hommage au Professeur Paul Tavernier, J.L.M.B., 2014/24, p. 1161

Luc Misson

homme - droit international - convention européenne - convention européenne des droits - ouvrage - problématique - université - professeur - contribution - excellent confrère - preuve en violation - prestations obligatoires en pro - pres...

13/06/2014

Aspects juridiques de la régulation européenne des réseaux, J.L.M.B., 2014/24, p. 1162

François Jongen

acteur - réseau - véritable régulateur européen - véritable régulateur - terrain à la commission - précieuse réflexion prospective - précieuse réflexion - possibilité de corégulation - même direction - multiples domaines - mise en place ...

13/06/2014

Le Droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, cinquante ans après la loi organique, J.L.M.B., 2014/24, p. 1162

François Jongen

urbanisme - aménagement du territoire - urbanisme opérationnel - règlements d urbanisme - relation entre polices - protection du patrimoine - norme fondatrice du genre - norme fondatrice - nombre des questions - mesures de réparation - l...

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