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589 résultats

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Chaïm Perelman et la pensée contemporaine, J.L.M.B., 1996, p. 71

Haarscher, G. : Chaïm Perelman et la pensée contemporaine, Bruylant, 1993, 491 p.

Les pratiques du commerce. L'information et la protection du consommateur, J.L.M.B., 1996, p. 1632

De Caluwé, A. (dir.) : Les pratiques du commerce. L'information et la protection du consommateur, 12e livraison, Larcier

Tout savoir sur l'urbanisme à Bruxelles, J.L.M.B., 1996, p. 1632

Apraxine, P. et Lemaire, V. : Tout savoir sur l'urbanisme à Bruxelles, Story-Scientia, Diegem, 1996, 130 p.

La saisie immobilière, J.L.M.B., 1996, p. 1186

de Leval, G. : La saisie immobilière, Répertoire notarial, 3e éd., entièrement revue et mise à jour au 15 août 1995, Larcier, 472 p.

Lois coordonnées sur les sociétés commerciales, J.L.M.B., 1996, p. 531

Bouckaert, F.; Jeghers, J.-L. et Tilleman, B. : Lois coordonnées sur les sociétés commerciales, La Charte, Bruxelles, 1995, 389 p.

La société coopérative à responsabilité illimitée en droit commercial belge, J.L.M.B., 1996, p. 571

Delahaye, Th. : La société coopérative à responsabilité illimitée en droit commercial belge, Bruylant, Bruxelles, 1994, 532 p.

Lois sur les sociétés. Coordination officieuse au 1^er juillet 1995, J.L.M.B., 1996, p. 530

Horsmans, G. et Nicaise, P. : Lois sur les sociétés. Coordination officieuse au 1er juillet 1995, Centre d'études Jean Renauld (4e éd.), Academia-Bruylant, Bruxelles, 1995, 291 p.

Droit des sociétés: les lois des 7 et 13 avril 1995. Actes de la journée d'études du 29 septembre 1995, J.L.M.B., 1996, p. 409

Droit des sociétés: les lois des 7 et 13 avril 1995. Actes de la journée d'études du 29 septembre 1995, Bruylant-Academia, Bruxelles et Louvain-la-Neuve, 1995, 375 p.

Wéry, P. – L'imprévision et ses succédanés, J.L.M.B., 1996, p. 102 à 110.

Wéry, P. : « L'imprévision et ses succédanés », (note sous Liège (15e ch.), 27 juin 1995).

Sambon, J. – Le prix de l'accès à l'information, J.L.M.B., 1996, p. 1466-1471.

Sambon, J. : « Le prix de l'accès à l'information », (note sous Comm. rec. accès inf. environ., 30 mai 1996).

Les barèmes d'honoraires des architectes sont-ils condamnés?, J.L.M.B., 1996, p. 266-278

Léonard, S. et Vergauwe, J.-P. : « Les barèmes d'honoraires des architectes sont-ils condamnés? », (note sous Cons. concurrence, 31 octobre 1995).

De Ridder, T. - Vandermersch, M. – Le congé locatif notifié aux époux-locataires par un seul écrit, J.L.M.B., 1996, p. 1124-1126.

De Ridder, T. et Vandermersch, M. : « Le congé locatif notifié aux époux-locataires par un seul écrit », (note sous Civ. Liège (4e ch.), 18 septembre 1995).

De Ridder, T. - Vandermersch, M. – Les moyens dont dispose le locataire pour obtenir du bailleur le paiement de l'indemnité due en cas de résiliation "sans motif" du bail, J.L.M.B., 1996, p. 1136-1141.

De Ridder, T. et Vandermersch, M. : « Les moyens dont dispose le locataire pour obtenir du bailleur le paiement de l'indemnité due en cas de résiliation "sans motif" du bail », (note sous J.P. Forest, 14 mars 1996).

Dal, A. – Régime juridique du système de réparation en cas de calamités publiques, J.L.M.B., 1996, p. 1534-1539.

Dal, A. : « Régime juridique du système de réparation en cas de calamités publiques », (note sous Liège, 4 avril 1996).

Perin, F. – Le jugement des ministres par la Cour de cassation. La mystérieuse carence du pouvoir législatif, J.L.M.B., 1996, p. 1085 à 1087.

Perin, F. : « Le jugement des ministres par la Cour de cassation. La mystérieuse carence du pouvoir législatif », (note sous Cass. (1re ch.), 12 février 1996).

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