2024
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015
2014
2013
2012
2011
2010
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
1995
1994
1993
n°
1992
1991
1990
1989
1988
1987
01/01/1993
Droits d'enregistrement et t.v.a. applicables aux actes de sociétés, J.L.M.B., 1993, p. 1150
Cuvelier, A. : Droits d'enregistrement et t.v.a. applicables aux actes de sociétés, Répertoire notarial, Larcier
Le régime fiscal des sociétés en Belgique, J.L.M.B., 1993, p. 357
Kirkpatrick, J. : Le régime fiscal des sociétés en Belgique, Précis U.L.B., Bruylant, 1992
Droit de la preuve, J.L.M.B., 1993, p. 214
Verheyden-Jeanmart, N. : Droit de la preuve, Précis de la Faculté de droit de l'U.C.L., Larcier, Bruxelles, 1991
Le droit de la preuve face aux nouvelles technologies de l'information, J.L.M.B., 1993, p. 465
Antoine, M.; Eloy, M.; Brakeland, J.-F. et Denis, S. : Le droit de la preuve face aux nouvelles technologies de l'information, Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix de Namur, Story-Scientia, 1991
Droit et éthique de l'informatique, J.L.M.B., 1993, p. 967
Glineur, P. : Droit et éthique de l'informatique, Collection «A la rencontre du Droit», Story-Scientia, 1992
Les Novelles. Droit pénal, tome IV: Les infractions, J.L.M.B., 1993, p. 142
Screvens et Meeus, A. : Les Novelles. Droit pénal, tome IV: Les infractions, Larcier, Bruxelles, 1989
01/01/1992
Le rationnel comme raisonnable - La justification en droit, J.L.M.B., 1993, p. 506
Aarnio, A. : Le rationnel comme raisonnable - La justification en droit, Story-Scientia, L.G.D.J., 1992
Législation belge usuelle 1993, J.L.M.B., 1993, p. 1509
Législation belge usuelle 1993, Kluwer
Les pensions légales, J.L.M.B., 1993, p. 142
Ameye, J.-P. : Les pensions légales, Story-Scientia, Bruxelles, 1992
Les pratiques de commerce. L'information et la protection du consommateur, J.L.M.B., 1993, p. 1042
Cayemaex, J. : L'entreprise face à un partenaire défaillant. Droit de la faillite et des sûretés, De Boeck-Wesmael, 1993
Les relations Presse, J.L.M.B., 1993, p. 1439
Nicolas, A. : Les relations Presse, Police, Justice en Belgique, Ed. Antoine Degive, Liège, 1993
01/01/1991
Sûretés et principes généraux du droit de poursuite des créanciers, J.L.M.B., 1993, p. 431
T'Kint, Fr. : Sûretés et principes généraux du droit de poursuite des créanciers, Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, Larcier, 1991
Quinze années d'application de la réforme des régimes matrimoniaux, J.L.M.B., 1993, p. 287
Raucent, L. et Renchon, J.-L. : Quinze années d'application de la réforme des régimes matrimoniaux, Académia et Bruylant, Bruxelles, 1991
Guide juridique de l'entreprise, J.L.M.B., 1993, p. 1008
Coipel, M. (dir.) : Guide juridique de l'entreprise, Story-Scientia
Le nouveau droit des sociétés coopératives - La loi du 20 juillet 1991, J.L.M.B., 1993, p. 1402
Nicaise, P. : Le nouveau droit des sociétés coopératives - La loi du 20 juillet 1991, Bruylant, Bruxelles, 1992 et Académia, Louvain-la-Neuve