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Recherche dans la JLMB

58 résultats
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01/01/1992

Code de la construction, J.L.M.B., 1992, p. 863

Devroey, M. : Code de la construction, Publications constructives, Lokeren, 1992

01/01/1990

Adoption et formes alternatives d'accueil - Droit belge et droit comparé, J.L.M.B., 1992, p. 862

Meulders-Klein, M.-Th. (dir.) : Adoption et formes alternatives d'accueil - Droit belge et droit comparé, Story-Scientia, 1990

01/01/1991

Le droit de l'architecture, J.L.M.B., 1992, p. 860

Vergauwe, J.-P. : Le droit de l'architecture, De Boeck, Bruxelles, 1991

01/01/1992

Les règles déontologiques relatives à la participation de l'architecte à une S.S.I. et à l'intervention complémentaire d'architectes dans l'éventualité de contrariété d'intérêts, J.L.M.B., 1992, p. 1293

Les règles déontologiques relatives à la participation de l'architecte à une S.S.I. et à l'intervention complémentaire d'architectes dans l'éventualité de contrariété d'intérêts, Conseil du Brabant de l'Ordre des architectes et S.C.A.B.,...

01/01/1992

L'assurance professionnelle des notaires, Répertoire notarial, J.L.M.B., 1992, p. 1149

Jacobs, H. : L'assurance professionnelle des notaires, Répertoire notarial, t. XI, Livre XI, Larcier, 1991

01/01/1992

L'astreinte, J.L.M.B., 1992, p. 1293

van Compernolle, J. : L'astreinte, tiré à part du Répertoire notarial, Larcier, 1992

01/01/1992

Guide de droit immobilier, J.L.M.B., 1992, p. 1150

de Briey, R. (dir.); Deliège, A.; Hansenne, J.; Haumont, F.; Orban de Xivry, E.; Thilmany, J. et Valschaerts, M.-C. : Guide de droit immobilier, ouvrage à feuillets mobiles, Story-Scientia, Bruxelles

01/01/1992

Le guide pratique des délais, J.L.M.B., 1992, p. 1075

Piroux, J. : Le guide pratique des délais, CED Samson

01/01/1991

La cession de fonds de commerce, d'entreprises, d'actions, J.L.M.B., 1992, p. 287

Guillemyn, C. : La cession de fonds de commerce, d'entreprises, d'actions, Créadif, Bruxelles, 1991

01/01/1992

Le Conseil d'État, ses compétences, son avenir, J.L.M.B., 1992, p. 214

Rémion, F.-M. : Le Conseil d'État, ses compétences, son avenir, Bruylant, 1990

01/01/1992

La nouvelle loi sur le crédit à la consommation, J.L.M.B., 1992, p. 1005

C.I.E.A.U. et Centre de Droit de la Consommation : La nouvelle loi sur le crédit à la consommation, Actes du Colloque du 17 octobre 1991, Ed. Créadif, Louvain-la-Neuve et Bruxelles, 1992

01/01/1991

Les pratiques du commerce - L'information et la protection du consommateur, J.L.M.B., 1992, p. 647

De Caluwé, A.; Delcorde, A.-C.; Leurquin, X.; de Grauwe d'Aoust, B.; Prosman, J.; Bogaert, G. et Maeyaert, P. : Les pratiques du commerce - L'information et la protection du consommateur, 4e livraison, Larcier, Bruxelles

01/01/1991

Les pratiques du commerce - L'information et la protection du consommateur, J.L.M.B., 1992, p. 1223

De Caluwé, A.; Delcorde, A.-C.; Leurquin, X.; de Grauwe d'Aoust, B.; Prosman, J.; Bogaert, G. et Maeyaert, P. : Les pratiques du commerce - L'information et la protection du consommateur, 4e livraison, Larcier, Bruxelles

01/01/1991

Homicides et lésions corporelles volontaires, J.L.M.B., 1992, p. 863

Poupart, J.-M. : Les Novelles, Droit pénal, tome IV, Les infractions, crimes et délits contre les personnes, «Homicides et lésions corporelles volontaires», Larcier, 1991

01/01/1992

La jurisprudence de la Cour d'arbitrage, J.L.M.B., 1992, p. 465

Sarot, J.; Vandernoot, P. et Peremans, E. : La jurisprudence de la Cour d'arbitrage, mise à jour au 15 septembre 1991, Bruylant, 1991

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